eSign

Cette question, qui semble pourtant basique, est au cœur du débat. Car avant de l'adopter, encore faut-il savoir de quoi il s'agit concrètement. Avant toute chose, il est important de comprendre ce que la signature électronique n'est pas, et surtout de couper court à certaines croyances populaires : en l'occurrence, la signature électronique n'est pas un « scan » de la signature manuscrite.

Ceci étant précisé, qu'est-ce que la signature électronique alors ? Il s'agit tout d'abord d'un concept, mêlant des aspects pratiques, juridiques et techniques. En résumé, la signature électronique est un procédé technique dans lequel une personne (le signataire) appose son accord à valeur juridique sur un document électronique. Dans un cas (électronique) comme dans l'autre (manuscrite), il y a donc réunion de 3 items : le document, le signataire et l'outil de signature, ici la solution de signature électronique.

Ce dernier point représente généralement la plus grande difficulté de compréhension au non-initié. Car si l'outil nécessaire à la signature manuscrite n'est ni plus ni moins qu'un stylo, les outils de signature électronique sont multiples et variés, autant que les moyens techniques nécessaires à leur réalisation. Chez LRE Trust, la signature électronique utilise un code OTP via un envoi SMS pour authentifier le signataire d'une part, et de sceller le document pour en garantir l'intégrité d'autre part. En soi, la transmission de ce code active un certificat numérique dit « à la volée » (unique) et, à ce titre, vaut signature électronique.

L'équivalent électronique a été introduit dans le droit marocain par la loi 5305, la loi 4320 est venue donner plus d'espaces et de variantes à la signature électronique et à d'autres services de confiance au Maroc. Elle dispose des mêmes prérogatives et engage l'usage d'un procédé fiable d'identification garantissant son lien avec l'acte auquel elle s'attache.

Mais la valeur légale de la signature électronique va encore plus loin que la signature manuscrite : en scellant l'ensemble du document lors de son apposition, elle en garantit l'intégrité , c'est-à-dire l'état précis, au moment de l'engagement du signataire. Un peu comme si l'on paraphait chaque lettre ou chaque ponctuation d'un document papier ! En d'autres termes, la signature électronique profite non seulement de la même valeur juridique que la signature manuscrite, mais elle est aussi beaucoup plus sécurisante pour toutes les parties.

Rien de plus simple, les gains sont considérables, car tout est alors simple et immédiat, sans nécessiter d'échanges papier. A tel point d'ailleurs que dans certaines entreprises, ce sont les directions marketing et commerciales qui poussent à l'adoption de la signature électronique, tant elles ont conscience de l'efficacité de la solution : un mailing, quelques clics et le contrat est signé !

La signature en ligne assure la sécurité des échanges sur internet grâce à un procédé cryptographique asymétrique. La signature électronique lie une clé publique à une clé privée via une fonction de hachage. Le document est ainsi signé et authentifié l'identité du signataire. Sur le plan juridique, la signature numérique a la même valeur qu'une signature papier (loi n° 4320).

La signature numérique ne serait rien sans le certificat électronique. Ce dernier assure le lien entre une signature numérique et son signataire. Il contient de nombreuses informations essentielles qui permettent de vérifier l'intégrité du document et de la signature électronique . Ces contrats sont délivrés par des prestataires de services de certification électronique comme c'est le cas pour LRE Trust. L'opération est invisible pour l'utilisateur qui de son côté doit simplement utiliser un logiciel ou un appareil spécifique pour traiter son document."